INFORMATIONS EDITEUR

Le site www.gdmarques.com est édité par :

SEFAR
6bis rue de la Paroisse
78000 VERSAILLES
SARL au capital de 16.000 EUR
RCS Versailles 334 785 284

Directeur de la rédaction et de la publication :
Monsieur L.MANTOVANI

Le présent site est un Guide des Marques et des Points de Vente avec moteur de recherche intégré.
Il a pour objet de mettre à la disposition de ses utlilisateurs, des listes de Commerces, Boutiques, Points de Vente, Distributeurs ou Dépositaires, classés par Marque, par Activité, ou autres critères, figurant dans les bases de données du Guide.

Tous droits d’auteur réservés pour tous pays.
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quel que procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.


AVERTISSEMENT

L’accès au service du Guide des Marques est limité à une utilisation manuelle, tout usage d’un robot est interdit.

L’utilisation à des fins commerciales ou de diffusion de données téléchargées à partir de www.gdmarques.com est formellement interdite, sous peine des sanctions prévues par le législateur.

Conformément aux dispositions de la loi N° 98-536 du 1er Juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/97 du 11 Mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, le Guide des Marques et des Points de Vente est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er Juillet 1998 précités, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement susbtantielle du contenu des bases de données figurant dans le site www.gdmarques.com, ainsi que d’en faire extraction ou réutilisation de tout ou partie hors des conditions d’utilisation normales. Pour répondre aux besoins commerciaux des entreprises, le Guide des Marques permet d’acquérir en toute légalité des données issues des bases de données du Guide.


Copyright 2004 - GUIDE DES MARQUES